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Action requise

Dernière mise à jour : 20 mars 2024

À compter du 23 mars 2024, conformément aux pratiques du marché local, les informations IBAN (International Bank Account Number) du bénéficiaire seront requises pour les paiements prioritaires transfrontaliers sortants soumis via HSBCnet et HSBCnet Mobile aux banques bénéficiaires conformes à la norme IBAN.

Afficher la liste complète des banques bénéficiaires conformes à la norme IBAN ❯

Qu'est-ce que cela signifie pour vous ?

À partir du 23 mars 2024, sur les écrans « Créer un paiement ou un virement » d'HSBCnet, vous devrez saisir des informations IBAN pour soumettre des paiements prioritaires transfrontaliers aux banques bénéficiaires conformes à la norme IBAN énumérées ci-dessus. Les informations IBAN du bénéficiaire seront également requises pour les instructions de paiement prioritaire transfrontalier qui sont téléchargées à l'aide du service de téléchargement de fichiers sous Autorisation au niveau de l'instruction (ILA).

Voici à quoi ressemblera le champ IBAN obligatoire dans les écrans « Créer un paiement ou un virement » :

Create payment or transfer
(cliquez sur l'image pour l'agrandir)

Pour éviter tout retard de traitement ou rejet de paiement, nous vous recommandons de vérifier et, si nécessaire, de mettre à jour les paiements prioritaires transfrontaliers aux emplacements bénéficiaires ci-dessus afin d'inclure un IBAN valide pour les services de paiement suivants :

  • Paiements créés sur HSBCnet :
    À partir du 23 mars 2024, vous devrez inclure un IBAN valide dans les champs respectifs lors de la création de paiements prioritaires transfrontaliers.
  • Modèles généraux ou restreints :
    Vérifiez et mettez à jour vos modèles de paiement prioritaires transfrontaliers, et assurez-vous qu'ils incluent un IBAN valide. Tout nouveau paiement prioritaire transfrontalier créé à partir de modèles après le 23 mars 2024 devra inclure un IBAN valide.
  • Bénéficiaires existants :
    Vérifiez et mettez à jour vos bénéficiaires pour les paiements prioritaires transfrontaliers dans le service de gestion des bénéficiaires, et assurez-vous qu'ils incluent un IBAN valide avant le 23 mars 2024.
  • Paiements en attente d'autorisation, instructions permanentes et paiements différés :
    Vérifiez et mettez à jour les paiements prioritaires transfrontaliers en attente d'autorisation. Toute nouvelle instruction permanente et tout paiement différé créé après le 23 mars 2024 devra inclure un IBAN valide.
  • Fichiers de paiement téléchargés à l'aide de Autorisation au niveau de l'instruction (ILA) :
    À partir du 23 mars 2024, les instructions de paiement téléchargées à l'aide du service de téléchargement de fichiers sous Autorisation au niveau de l'instruction (ILA) qui n'incluent pas d'IBAN valide seront rejetées. Les détails des instructions rejetées seront indiqués dans les outils de suivi des fichiers et de suivi du statut des fichiers. Pour le moment, l'IBAN du bénéficiaire n'est pas requis pour les fichiers de paiement téléchargés sous Détails au niveau du fichier et Synthèse du niveau de fichier.
  • Paiements soumis via l'application HSBCnet Mobile :
    À compter du 23 mars 2024, avant de pouvoir soumettre un paiement prioritaire transfrontalier à un bénéficiaire (nouveau ou existant) via l'application HSBCnet Mobile, un paiement devra d'abord être soumis à ce bénéficiaire à l'aide d'un IBAN sur la version bureau d'HSBCnet.

Remarque : pour éviter les retards de traitement, assurez-vous d'utiliser le format électronique de l'IBAN sans espaces.

En savoir plus

Pour plus d'informations sur la façon d'inclure l'IBAN d'un bénéficiaire dans vos paiements, consultez la page « Meilleures pratiques pour la création de paiements internationaux » sur le portail des guides d'utilisation d'HSBCnet.

Pour toute question, nous vous invitons à contacter votre centre d'assistance HSBCnet local.


Mises au point et rappels importants

Dernière mise à jour : 4 mars 2024

Comme nous l’avons déjà annoncé, nous procédons à une transformation de nos canaux mondiaux sur plusieurs années pour tirer parti des avantages offerts par la souplesse de la norme ISO 20022. Vous pourrez ainsi fournir des données plus riches et recevoir des versions plus récentes des relevés et des avis.

Qu’y a-t-il de prévu ensuite?

En adoptant la norme ISO 20022, le secteur cherche à simplifier les renseignements afin de réduire les frictions dans le processus de paiement de bout en bout. Par conséquent, Swift et divers systèmes de compensation nationaux, comme CHAPS au Royaume-Uni, introduisent de nouvelles exigences en matière de données.

Qu’est-ce que cela signifie pour vous?

Vous devrez appliquer le format d’adresse structuré ou hybride pour toutes les adresses que vous incluez actuellement dans vos directives de paiement.

Pour vous aider à planifier la mise à jour de vos fichiers de paiement, voici les échéances actuelles :

Pour tous les paiements prioritaires :

 

Maintenant

À compter de novembre 2025

À compter de novembre 2026

Adresse qui contient au moins le nom de la ville et le pays *

Encouragé

Encouragé

Obligatoire

Formats pris en charge :
  • Structuré
  • Non structuré
Formats pris en charge :
  • Structuré
  • Non structuré
  • Hybride
Formats pris en charge :
  • Structuré
  • Hybride

* À l’heure actuelle, les zones d’adresse relatives au débiteur final, au créditeur final et à la partie initiatrice ne prennent en charge que le format d’adresse structuré.

Après novembre 2026, la HSBC ne traitera que les directives soumises au moyen d’une adresse hybride ou structurée.

 

Pour les paiements nationaux SRTRMB (CHAPS) au Royaume-Uni :

 

À compter de novembre 2024

À compter de novembre 2025

À compter de novembre 2026

Adresse qui contient au moins le nom de la ville et le pays *

Encouragé

Encouragé

Obligatoire

Formats pris en charge :
  • Structuré
  • Non structuré
Formats pris en charge :
  • Structuré
  • Hybride
Formats pris en charge :
  • Structuré
  • Hybride

Objet du paiement

Obligatoire pour les transactions immobilières à compter de novembre 2024 **

Pour obtenir une liste des codes d’objet de paiement se rapportant au Royaume-Uni, veuillez consulter le site Web de la Banque d’Angleterre.

Identifiant d’entité juridique

Obligatoire pour les organisations financières réglementées par la Prudential Regulation Authority (PRA) à compter de novembre 2024**

Si votre organisation financière est réglementée par la PRA, vous devez fournir votre identifiant d’entité juridique et celui du bénéficiaire lorsque vous payez une autre organisation réglementée par la PRA.

Veuillez communiquer avec votre bénéficiaire pour obtenir son identifiant d’entité juridique.

Pour en savoir plus sur l’identifiant d’entité juridique, veuillez consulter le site Web de la GLEIF.

* À l’heure actuelle, les zones d’adresse relatives au débiteur final, au créditeur final et à la partie initiatrice ne prennent en charge que le format d’adresse structuré.

Après novembre 2025, la HSBC ne pourra plus traiter les directives qui ne sont pas soumises au moyen d’une adresse hybride ou structurée.

** Date exacte en attente de la confirmation réglementaire de la Banque d’Angleterre.


Important : Pour vous assurer que vos fichiers de paiement ne sont pas refusés, assurez-vous d’inclure les renseignements obligatoires conformément aux échéances indiquées ci-dessus.

Voici des exemples des différents formats d’adresse ISO relatifs à Swift :

Adresse structurée
(prise en charge actuelle et future)

Adresse hybride
(prise en charge à compter de novembre 2025)

Adresse non structurée
(non prise en charge à compter de novembre 2026)

Nom JOHN SMITH
Adresse postale
      Nom de la rue HOOGSTRAAT
      Numéro de l’immeuble 6
      Étage 18
      Code postal 1000
      Nom de la ville BRUSSELS (obligatoire)
      Pays BELGIUM (obligatoire)

Nom JOHN SMITH
Adresse postale
      Code postal 1000
      Nom de la ville BRUSSELS (obligatoire)
      Pays BELGIUM (obligatoire)
      Ligne d’adresse 1 HOOGSTRAAT 6, 18th floor

Nom JOHN SMITH
Adresse postale
      Ligne d’adresse 1 HOOGSTRAAT 6, 18th floor
      Ligne d’adresse 2 BRUSSELS 1000 BELGIUM

ou en termes techniques ISO :

<Nm> JOHN SMITH </Nm>
<PstlAdr>
      <StrtNm> HOOGSTRAAT </StrtNm>
      <BldgNb> 6 </BldgNb>
      <Flr> 18 </Flr>
      <PstCd>1000</PstCd>
      <TwnNm>BRUSSELS</TwnNm>
      <Ctry>BE</Ctry>

</PstlAdr>

ou en termes techniques ISO :

<Nm> JOHN SMITH </Nm>
<PstlAdr>
      <PstCd> 1000 </PstCd>
      <TwnNm>BRUSSELS </TwnNm>
      <Ctry> BE </Ctry>
      <AdrLine> HOOGSTRAAT 6, 18th floor </AdrLine>

</PstlAdr>

ou en termes techniques ISO :

<Nm> JOHN SMITH </Nm>
<PstlAdr>
      <AdrLine> HOOGSTRAAT 6, 18th floor</AdrLine>
      <AdrLine> BRUSSELS 1000, BELGIUM </AdrLine>

</PstlAdr>

Ce que vous devez faire

Nous vous recommandons vivement d’examiner les données que vous nous fournissez et, s’il y a lieu, de collaborer étroitement avec vos fournisseurs en matière de planification des ressources de l’entreprise ou de systèmes de gestion de la trésorerie pour commencer à effectuer des changements afin de vous conformer à cette exigence obligatoire du secteur.

Voici ce à quoi vous pouvez vous attendre de notre part

Nous allons bientôt vous communiquer les changements propres au Royaume-Uni apportés aux formats de fichier et aux écrans de paiement de HSBCnet. Par ailleurs, nous allons indiquer les plus récents changements dans les guides Spécifications relatives aux formats de fichiers de la HSBC (anciennement les guides d’implantation des messages). Des guides mis à jour pour les formats de fichier suivants seront bientôt disponibles :

  • XMLv2
  • XMLv3
  • iFile
  • CSV dynamique

Nous étoffons notre site Web pour vous aider à obtenir les renseignements dont vous avez besoin pour vous préparer aux diverses exigences de la norme ISO 20022. Pour vous permettre de demeurer au courant des changements à venir en matière de paiements, nous publierons régulièrement d’autres communications dès que nous en saurons plus à ce sujet.

En savoir plus

Pour en savoir plus sur la façon dont la HSBC se conforme à la norme ISO 20022, veuillez consulter notre site Web consacré à la norme ISO 20022.

Si vous avez d’autres questions ou souhaitez obtenir les nouveaux guides Spécifications relatives aux formats de fichiers, communiquez avec votre représentant de la HSBC.


Avertissement : Cet article contient des liens vers des sites Web de tiers. Aucun membre du Groupe HSBC (défini ci-dessous, y compris, sans s’y limiter, HSBC Bank plc) n’est responsable du contenu ou de l’exactitude de ces sites Web de tiers liés. Le Groupe HSBC n’est pas non plus responsable des téléchargements de logiciels effectués à partir de ces sites. Veuillez lire les conditions d’utilisation de ces sites. Le Groupe HSBC n’exerce aucun contrôle sur les sites qui ne relèvent pas du Groupe HSBC et n’assume aucune responsabilité à l’égard de leur utilisation ou de l’information que vous obtenez sur ces sites.

Dans ce document, le Groupe HSBC désigne HSBC Holdings plc et chacune de ses filiales, personnes morales apparentées, entités et entreprises associées et leurs succursales.


Dernière mise à jour : 4 mars 2024

À compter de la fin mars 2024, les demandes de renseignements pour certains paiements portés au débit de comptes de la HSBC en France vont être acheminées au Centre de messages HSBCnet.

Qu’est-ce qui a changé?

Vous avez peut-être déjà reçu des demandes de renseignements de votre représentant de la HSBC relativement à certains paiements dans des comptes situés en France. À compter de la fin mars 2024, vous les recevrez et pourrez y répondre directement dans le Centre de messages HSBCnet.

Ce changement concerne les paiements prioritaires provenant de HSBCnet relativement à des comptes situés en France. Pour tous les autres paiements, si votre représentant local de la HSBC vous demande des renseignements, les processus en vigueur sont maintenus.

Qu’est-ce que cela signifie pour vous?

À la fin de mars 2024, les utilisateurs de HSBCnet qui ont des autorisations de création, d’autorisation ou de consultation de paiements à partir de comptes en France, à l’exception des comptes en France qui disposent déjà des autorisations relatives aux demandes de renseignements, auront automatiquement accès à l’autorisation «Centre de messages – demande de renseignements». Qui plus est, tout utilisateur qui reçoit les autorisations Paiement prioritaire reçoit aussi automatiquement l’autorisation Centre de messages – demande de renseignements pour les mêmes comptes.

Lorsqu’il y a une demande de renseignements dans le Centre de messages, les utilisateurs autorisés reçoivent automatiquement un courriel et un avis dans le volet Tâches de HSBCnet. Les utilisateurs peuvent consulter et gérer les courriels d’avis sous «Gérer mes avis», à l’écran «Alertes».

Voici où les utilisateurs peuvent consulter et traiter les demandes de renseignements sur les paiements :

Payment information
(cliquez sur l’image pour l’agrandir)

Nous invitons les utilisateurs de HSBCnet à vérifier régulièrement leurs renseignements, y compris leur adresse de courriel, pour s’assurer qu’ils sont à jour et à leur apporter les changements nécessaires.

Ce que vous devez savoir :

Les administrateurs de système peuvent ajouter ou supprimer l’autorisation «Centre de messages – demandes de renseignements» en fonction des utilisateurs de HSBCnet qui doivent pouvoir recevoir et traiter les demandes de renseignements. Nous recommandons aux administrateurs de système d’examiner régulièrement les autorisations des utilisateurs de HSBCnet et de les mettre à jour au besoin, en s’assurant qu’au moins deux utilisateurs disposent de cette autorisation.

Nous recommandons également aux administrateurs de système d’aviser toute personne qui traite actuellement des demandes de renseignements pour des paiements à partir de comptes en France de ce changement à venir.

Les avis par courriel vous aident à ne pas manquer de renseignements importants. Nous vous encourageons à laisser l’avis par courriel «Demande de renseignements sur le paiement» activé afin que vous puissiez le savoir dès qu’un message requiert votre attention.

En savoir plus

Pour en savoir plus, consultez la page «Réponse aux demandes de renseignements de la HSBC» dans le portail des guides d’utilisateur de HSBCnet.

Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec votre centre de soutien de la HSBC.


Améliorations récentes et à venir

Dernière mise à jour : 20 mars 2024

L’an dernier, nous avons étendu le service de vérification du bénéficiaire dans HSBCnet afin de prendre en charge d’autres banques participantes. Pour mieux vous protéger contre les paiements inexacts, nous allons apporter des améliorations à la fonction «Vérification du bénéficiaire» qui vous permettront, dès le 23 mars 2024, de vérifier les numéros de compte des bénéficiaires dans un plus grand nombre d’emplacements.

Qu’est-ce que cela signifie pour vous?

Auparavant, si vous créiez un paiement pour une banque de bénéficiaire qui ne prenait pas encore en charge la validation préalable des paiements Swift, l’option «Vérification du bénéficiaire» n’était pas disponible. À compter du 23 mars, vous pourrez aussi vérifier le numéro de compte de bénéficiaire pour les paiements dans les marchés admissibles au moyen des données de paiement historiques de Swift.

Voici un exemple de vérification du bénéficiaire au moyen des données de paiement historiques de Swift :

Beneficiary
(cliquez sur l’image pour l’agrandir)

Remarque : La vérification du numéro de compte du bénéficiaire au moyen des données de paiement historiques de Swift n’est pas effectuée en temps réel auprès de la banque du bénéficiaire, et les registres de Swift peuvent ne plus être à jour. Avant d’envoyer un paiement à un bénéficiaire, nous vous recommandons de confirmer auprès de lui ses renseignements.

En savoir plus

Pour en savoir plus, consultez la page «La fonction Vérification du bénéficiaire» du portail des guides d’utilisateur de HSBCnet.

Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec votre centre de soutien HSBCnet.


Trucs et conseils

Renseignements de sécurité

Maintenance de HSBCnet

La prochaine maintenance HSBCnet est prévue le Samedi 16 mars 2024 à 15 h, TUC

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