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Mesures à prendre : code d’objet de paiement désormais exigé pour les paiements de crédit ACH et les paiements prioritaires au Bahreïn

La banque centrale du Bahreïn a récemment annoncé que toutes les banques du pays allaient devoir mettre en œuvre le système de transfert électronique de fonds national reliant toutes les banques de détail, leurs clients (particuliers et sociétés) et les émetteurs de factures. Les services du système de paiement électronique sont accessibles par l’entremise des différents canaux des banques, y compris HSBCnet.

Dans le cadre de cette amélioration, il sera désormais obligatoire d’indiquer l’objet du paiement pour toute directive de paiement national transmise à la HSBC. À compter du 19 juin, les directives de paiement national ne comprenant pas d’objet de paiement valide soumises en ligne ou par l’entremise du service de téléchargement de fichiers seront refusées.

Remarque importante : Les directives de paiements postdatées ne peuvent pas être modifiées. S’il faut modifier les renseignements sur le paiement, la directive doit être annulée et recréée. Toute directive de paiement national créée avant le 19 juin 2016 dont la date de valeur est le 19 juin 2016 ou une date ultérieure doit être annulée et recréée au plus tôt le 19 juin 2016.

Liste des codes d’objet de paiement proposés à compter du 19 juin et leur description :

Code	Description
001	Transfert ordinaire
020	Paiement de frais
021	Paiement de salaire
022	Paiement de facture générique
023	Versement de fonds dans un compte payé à l’avance
024	Transfert d’un compte payé à l’avance à un compte bancaire
025	Règlement de carte de crédit
026	Retraite
027	Dividendes
028	Intérêts reçus
029	Versement sur prêt
030	Location
031	Paiement lié à un don

Clients effectuant des paiements en ligne dans HSBCnet

Paiements prioritaires
À compter du 19 juin, la zone obligatoire de code d’objet de paiement figurera à la section «Déclaration réglementaire» des écrans des directives de paiement prioritaire et des modèles.

À la section Déclaration réglementaire, sélectionnez «/BENEFRES/» et «BH Bahrain» dans les deux listes déroulantes. Pour ajouter un code d’objet de paiement, cliquez sur le bouton prévu à cet effet et sélectionnez le code approprié dans la liste pour votre paiement.

(Cliquez sur l’image pour l’agrandir)

Paiements de crédit ACH
À compter du 19 juin, les zones suivantes à l’écran des directives de paiement de crédit ACH pour les paiements à partir de vos comptes à débiter au Bahreïn seront obligatoires :

Nouvelle zone obligatoire
Objet du paiement	La zone de code d’objet du paiement est obligatoire
Nouvelle zone facultative
Renseignements relatifs à la remise	Cette zone peut servir à fournir des renseignements sur le paiement et peut contenir jusqu’à 140 caractères.

De plus, plusieurs libellés de l’écran «Créer un nouveau paiement ACH» seront modifiés afin que l’information sur la directive de paiement soit plus précise et plus facile à fournir.

Changements qui seront apportés aux libellés des zones le 19 juin
Libellé actuel	Nouveau libellé
ID du tiers	ID du bénéficiaire
Nom du tiers	Nom du bénéficiaire
Numéro de la banque	Identifiant de la banque du bénéficiaire
Référence	Référence du bénéficiaire

Écran de crédit ACH mis à jour (à compter du 19 juin) :

(Cliquez sur l’image pour l’agrandir)

Les écrans «Vérification», «Confirmation», «Sommaire des autorisations», «Autorisation» et «Autorisation partielle» ont également été mis à jour en fonction des changements ci-dessus, mais le reste des fonctions demeurent inchangées.

Remarque : Après le 19 juin 2016, lorsque vous tenterez de créer des directives de paiement à partir des modèles généraux/à accès restreint, la directive s’affichera au moyen du nouvel écran de saisie et les nouvelles zones seront modifiables. En plus des changements ci-dessus, les écrans de directives concernant les paiements de crédit ACH dans HSBCnet seront améliorés le 19 juin 2016 afin d’accepter les codes SWIFT/BIC (codes identificateurs de banque) standards pour les comptes domiciliés au Bahreïn.

• Voir les détails sur l’amélioration relative aux codes SWIFT/BIC pour les paiements de crédit ACH au Bahreïn

Clients effectuant des paiements au moyen du service de téléchargement de fichiers
Le tableau ci-dessous présente les renseignements concernant les codes d’objet de paiement pour les fichiers de paiement téléchargés au moyen du service de téléchargement de fichiers de HSBCnet :

Format de fichier	Type de paiement	Zone de code d’objet du paiement
XML v3	Crédits ACH	<RgltryRptg><Dtls><Cd>code d’objet à trois caractères</Cd></Dtls></RgltryRptg>
	Paiements prioritaires	<RgltryRptg><Dtls><Inf>/BENEFRES/BH//code d’objet à trois caractères</Inf></Dtls></RgltryRptg>
XML v2	Crédits ACH	<RgltryRptg><RgltryDtls><Inf>code d’objet à trois caractères</Inf></RgltryDtls></RgltryRptg>
	Paiements prioritaires	<RgltryRptg><RgltryDtls><Inf>/BENEFRES/BH//code d’objet à trois caractères</Inf></RgltryDtls></RgltryRptg>
iFile	Crédits ACH	SECPTY(Zone 65) entrer «code d’objet à trois caractères»
	Paiements prioritaires	SECPTY(Zone 65) entrer /BENEFRES/BH//code d’objet à trois caractères
MEABASIC	Crédits ACH	No colonne AK - code d’objet à trois caractères
	Paiements prioritaires	No colonne BD - entrer /BENEFRES/BH//code d’objet à trois caractères
PAYMUL (CRG)	Crédits ACH	Groupe 15 - GIS+37' suivi de FTX+ABY+++code d’objet à trois caractères Élément - C108-4440
	Paiements prioritaires	Groupe 15 - Texte libre[1] - GIS+37' suivi de FTX+ABY+++/BENEFRES/BH//+code d’objet à trois caractères Élément - C108-4440
MT103	Paiements prioritaires seulement	Balise 77B - entrer /BENEFRES/BH//code d’objet à trois caractères

Pour obtenir de plus amples renseignements sur la saisie d’un code d’objet de paiement pour les paiements au Bahreïn, veuillez communiquer avec votre centre de soutien HSBCnet ou votre représentant de la HSBC.

 

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