Les codes d'objet de paiement et les informations sur la relation seront obligatoires pour les paiements débitant des comptes domiciliés au Qatar à partir du 10 décembre 2022
À compter du 10 décembre 2022, conformément aux réglementations locales, les codes d'objet de paiement et les informations sur la relation seront obligatoires pour tous les paiements ACH ou prioritaires et les virements de compte à compte envoyés depuis vos comptes HSBC domiciliés au Qatar.
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Pour éviter tout rejet ou retard d'envoi de vos paiements, nous vous recommandons de vérifier et, si nécessaire, de mettre à jour la création et vos modèles de paiements pour inclure des codes d'objet de paiement valides et des informations sur la relation comme suit :
1. Paiements ACH
Veuillez saisir la description de la relation dans le champ « Informations sur la relation* et informations de paiement ».
Voici à quoi ressembleront les champs obligatoires :
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2. Paiements prioritaires nationaux
Pour les paiements au Qatar, le champ « Objet du paiement » de la section « Informations supplémentaires » doit être rempli pour sélectionner le code approprié dans la liste déroulante.
En outre, veuillez vous assurer de saisir la description de la relation dans le champ « Informations sur la relation ».
Voici à quoi ressembleront les champs concernés :
(sélectionnez l'image pour l'agrandir)
3. Paiements prioritaires transfrontaliers
Pour les paiements transfrontaliers en dehors du Qatar, le champ « Objet du paiement » de la section « Informations supplémentaires » devra être rempli pour sélectionner le code approprié dans la liste déroulante.
Veillez également à saisir la description de la relation dans le champ « Informations sur de la relation ».
Voici à quoi ressembleront les champs concernés :
(sélectionnez l'image pour l'agrandir)
4. Virements de compte à compte
Pour les virements de compte à compte, le champ « Objet du paiement » de la section « Informations supplémentaires » devra être rempli pour sélectionner le code approprié dans la liste déroulante.
Veillez également à saisir la description de la relation dans le champ « Informations sur de la relation ».
Voici à quoi ressembleront les champs concernés :
(sélectionnez l'image pour l'agrandir)
5. Instructions permanentes, modèles restreints et paiements différés :
Nous vous recommandons de consulter vos instructions permanentes, vos modèles restreints et vos paiements différés pour vous assurer que l'objet du paiement et les informations sur la relation sont bien saisis.
Rappel : lorsque vous mettez à jour un modèle restreint, une instruction permanente ou un paiement différé, vous devez demander à un autre utilisateur d'approuver les modifications dans le service Synthèse des autorisations pour que ces dernières s'appliquent.
6. Paiements envoyés via Téléchargement de fichiers ou HSBC Connect :
À compter du 10 décembre 2022, les instructions de paiement envoyées via la fonction Téléchargement de fichiers ou HSBC Connect devront inclure les codes d'objet de paiement obligatoires et les informations sur la relation dans vos fichiers de paiement. À défaut, vos paiements seront rejetés.
Consultez le tableau ci-dessous pour savoir comment inclure les codes d'objet de paiement dans vos fichiers de paiement :
i. Pour les paiements ACH et prioritaires (devise nationale) :
| Format de fichier | Champ de saisie concernant les informations sur la relation | Exemple |
|---|---|---|
| iFile | « Dossier d'informations du deuxième demandeur (SECPTY) >'@LVP@'> champ 44 Infos de paiement Ligne 1 » | Informations significatives sur la relation ; Texte libre (ex. fournisseur, employé, etc.) |
| MEABASIC | AF - - Informations de paiement 1 | Informations significatives sur la relation ; Texte libre (ex. fournisseur, employé, etc.) |
| XML v2.0 | Informations de paiement <RmtInf> <Ustrd> |
<RmtInf> <Ustrd>Informations significatives sur la relation (ex. fournisseur, employé, etc.) </Ustrd> </RmtInf> |
| XML v3.0 | Informations de paiement <RmtInf> <Ustrd> |
<RmtInf> <Ustrd>Informations significatives sur la relation (ex. fournisseur, employé, etc.) </Ustrd> </RmtInf> |
| Paymul | Groupe 16 FTX+PMD Élément C108-4440 Texte libre 1 |
FTX+PMD+++Informations significatives sur la relation (ex. fournisseur, employé, etc.) |
ii. Pour les paiements prioritaires (transactions nationales en devises étrangères et transactions transfrontalières) :
| Format de fichier | Champ de saisie de l'objet de paiement | Exemple | |
|---|---|---|---|
| iFile | Pour la saisie du code PoP | Dossier d'information du deuxième demandeur (SECPTY) >'@HVP@'> champ 65, Rapport Réglementaire Ligne 1 |
Ligne1 - /ORDERRES/QA//code PoP. Exemple : /ORDERRES/QA//B1B01 |
| Pour la saisie des informations sur la relation | Dossier d'informations du deuxième demandeur (SECPTY)>'@HVP@'> champ 44 Infos de paiement Ligne 1 |
Informations significatives sur la relation ; Texte libre pouvant contenir jusqu'à 35 caractères (ex. fournisseur, sous-traitant, etc.) |
|
| MEABASIC | Pour la saisie du code PoP | BD Rapport Réglementaire Ligne 1 (5 caractères) | /ORDERRES/QA//PoP code Exemple : /ORDERRES/QA//B1B01 |
| Pour la saisie des informations sur la relation | AH Informations de paiement Ligne 1 | Informations significatives sur la relation ; Texte libre pouvant contenir jusqu'à 35 caractères (ex. fournisseur, sous-traitant, etc.) |
|
| XML v2.0 | Pour la saisie du code PoP | Regulatory Reporting <RgltryRptg> <RgltryDtls> <Inf> (première ou deuxième occurrence de Inf) |
<RgltryRptg> <RgltryDtls> <Inf>/ORDERRES/QA//Code PoP de paiement de 5 caractères </Inf> </RgltryDtls> </RgltryRptg> |
| Pour la saisie des informations sur la relation | Informations de paiement <RmtInf> <Ustrd> |
<RmtInf> <Ustrd>Informations significatives sur la relation (ex. fournisseur, sous-traitant, etc.) </Ustrd> </RmtInf> |
|
| XML v3.0 | Pour la saisie du code PoP | Rapport Réglementaire <RgltryRptg> <Dtls><Cd> |
<RgltryRptg> <Dtls> <Cd>B1B01</Cd> </Dtls> </RgltryRptg> |
| Pour la saisie des informations sur la relation | Informations de paiement <RmtInf> <Ustrd> (première occurrence) |
<RmtInf> <Ustrd>Informations significatives sur la relation (ex. fournisseur, sous-traitant, etc.) </Ustrd> </RmtInf> |
|
| Paymul | Pour la saisie du code PoP | Groupe 15 – Numéro de segment FTX+ABY : 59 Élément - C108-4440 Texte libre[1] |
FTX+ABY+++/ORDERRES/QA// Code PoP de paiement de 5 caractères. Exemple : FTX+ABY+++/ORDERRES/QA//B1B01 |
| Pour la saisie des informations sur la relation | Groupe 16 FTX+PMT Élément C108-4440 Texte libre 1 |
FTX+PMT+++ Informations significatives sur la relation ; Texte libre pouvant contenir jusqu'à 35 caractères (ex. fournisseur, sous-traitant, etc.) |
|
| MT101/MT103 | Pour la saisie du code PoP | :77B:Rapport Réglementaire Ligne 1 | :77B:/ORDERRES/QA// B1B01 |
| Pour la saisie des informations sur la relation | :70:Informations de paiement Ligne 1 | :70:Informations significatives sur la relation ; Texte libre pouvant contenir jusqu'à 35 caractères (ex. fournisseur, sous-traitant, etc.) |
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