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Clients titulaires de comptes aux Émirats arabes unis : nouveaux codes d’objet de paiement obligatoires

Dernière mise à jour : 6 Février 2017

Pour faire suite aux changements annoncés récemment par la banque centrale des Émirats arabes unis, à compter du 18 mars 2017, un code d’objet de paiement valide sera obligatoire pour tous les paiements de crédit ACH et les paiements prioritaires au pays (lorsque le compte à débiter est détenu auprès de la HSBC aux Émirats arabes unis). De plus, la liste des codes d’objet de paiement acceptés est actuellement mise à jour afin d’inclure les changements aux codes d’objet existants, ainsi que les codes supplémentaires.

Si un code d’objet de paiement valide n’est pas indiqué dans la zone appropriée (conformément aux renseignements ci-dessous), votre opération sera refusée.

La liste complète des codes d’objet de paiement révisés se trouve ici.

Veuillez noter que les nouveaux codes d’objet de paiement entreront en vigueur le 18 mars 2017. Après cette date, si vous inscrivez un code qui ne figure plus sur la liste, votre opération sera refusée.

Veuillez noter que les codes REM, MIS, RBC, ROC et INV ne feront plus partie de la liste des codes acceptés à compter du 18 mars 2017. Comme nous l’avons déjà annoncé, nous avons lancé de nouveaux codes dans HSBCnet le 9 décembre 2016 pour remplacer ces codes expirés.

Mesure à prendre d’ici le 18 mars 2017
Utilisez la zone Objet du paiement au lieu de la zone Référence du bénéficiaire pour indiquer les codes d’objet de paiement valides liés à vos directives de paiement (voir les détails ci-dessous).

> Pour consulter les étapes pour ajouter des codes d’objet de paiement dans vos directives de paiement, cliquez ici

• Opérations Wages Protection System (WPS) :
  Pour les opérations WPS, veuillez utiliser les écrans et les formats de fichiers propres au WPS seulement (c.-à-d. SIF, XML V3 et iFile pour WPS).
  
  Si vous utilisez un format de fichier accepté pour les paiements de crédit ACH (c.-à-d. XMLV2, iFile, MEABASIC et PAYMUL) pour effectuer une opération WPS, il faudra indiquer un code d’objet de paiement.
  
  Veuillez apporter les changements nécessaires dans vos fichiers de paiement respectifs en fonction des renseignements indiqués ci-dessous.
  

• Paiements prioritaires et transferts entre clients au pays :
  On exige déjà un code d’objet de paiement valide pour ces opérations. Veuillez utiliser la nouvelle liste de codes de paiement pour mettre à jour vos fichiers de paiement en conséquence.
  
  Veuillez noter que l’écran de paiement inscrit automatiquement «/BENEFRES/» comme mot codé SWIFT par défaut dans la zone Déclaration réglementaire 1.
  

• Modèles de paiement :
  Veuillez mettre à jour vos modèles actuels dans HSBCnet afin que ceux-ci incluent les nouveaux codes d’objet de paiement; autrement dit, veuillez remplacer les anciens codes (REM, MIS, RBC, ROC et INV). À compter du 18 mars 2017, toutes les opérations soumises au moyen de modèles qui incluent les codes d’objet REM, MIS, RBC, ROC ou INV dans HSBCnet seront refusées.

• Directives permanentes :
  Veuillez revoir et modifier vos directives permanentes dans HSBCnet afin que celles-ci incluent les nouveaux codes d’objet de paiement. À compter du 18 mars, les directives permanentes pour lesquelles les codes d’objet sont manquants ou dont les codes d’objet ne sont pas valides pourraient être refusées ou retournées.

Nous nous attendons à ce que la banque centrale des Émirats arabes unis annonce des changements supplémentaires relatifs aux paiements internationaux en 2017. Nous vous informerons lorsque nous recevrons d’autres avis de la banque centrale.

Pour en savoir plus sur les exigences relatives à l’objet du paiement aux Émirats arabes unis, veuillez communiquer avec votre représentant de la HSBC.

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