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	  Système de paiements accélérés de la RAS de Hong Kong : résumé des principaux changements relatifs au traitement des paiements de crédit ACH
      
        
          | Traitement actuel des paiements de crédit ACH et traitement futur par l’entremise du Système de paiements accélérés | 
        
          |  | Système actuel | Système de paiements accélérés  (en vigueur le 15 juillet 2019)
 | 
        
          | Jour de valeur du paiement | Prend  en charge des dates de valeur de paiement entre le lundi et le vendredi (sauf les jours fériés).
 | Prend  en charge des dates de valeur de paiement entre le lundi et le samedi (sauf les jours fériés).
 | 
        
          | 
            Heure limite de paiement Heure locale de la RAS de Hong Kong (TUC+8)
 | 
            - À  17 h 55 le jour précédent (si le jour précédent tombe entre le lundi et  le vendredi)
 ou
 
 -
 À  12 h 30 le jour précédent
 (si le jour précédent est un samedi)
 
Sauf les jours fériés | 
            - Pour  les paiements dont la date de valeur tombe entre le lundi et le vendredi : À 17 h 55 le même  jour ouvrable
 
 - Pour  les paiements dont la date de valeur tombe un samedi :
 À 17 h 55 le jour  ouvrable précédent (entre le lundi et le vendredi, sauf les jours fériés)
 
            Sauf les jours fériés           | 
        
          | Période de traitement | Les  paiements sont traités et débités à la date de valeur. | 
            - Pour  les paiements dont la date de valeur tombe le même jour ouvrable (entre le  lundi et le vendredi) : - Pour les paiements dont la date de valeur  tome le jour ouvrable suivant (entre le lundi et le vendredi) :Les opérations sont traitées  et débitées le jour même.
 
Les  paiements seront traités et débités à la date de valeur, le matin.           | 
        
          | Nom du bénéficiaire | Maximum 20 caractères | 
            Maximum  140 caractères (en fonction du format de fichier). Les caractères spéciaux  sont pris en charge. Vous pourrez encore soumettre des directives de paiement  contenant jusqu’à 20 caractères. Remarque :  Si vous choisissez d’envoyer des fonds au  bénéficiaire en utilisant son numéro de compte, vous devrez aussi remplir la  zone «Beneficiary name» (nom du bénéficiaire) dans vos directives de crédit  ACH. Vous avez la responsabilité de vous assurer que le nom du bénéficiaire que  vous saisissez dans vos directives de paiement est identique à celui inscrit  auprès de la banque du bénéficiaire. Il y a ainsi moins de risques que votre  paiement ACH soit refusé par la banque du bénéficiaire en raison de la  non-concordance du nom du bénéficiaire.           | 
        
          | Option de renseignements sur le bénéficiaire | Numéro de compte bancaire seulement | 
            - Numéro de  compte bancaire ou
  
            -
 Pseudonyme (maximum 34 caractères)           | 
        
          | Devises  de paiement prises en charge | Dollar  de Hong Kong et renminbis | Dollar  de Hong Kong et renminbis | 
        
          | Montant  maximal de paiement
                (sous  réserve de la limite d’opérations définie par votre entreprise)
 | Aucun  seuil d’opération  | Aucun  seuil d’opération | 
        
          | Moment  où les fonds sont débités de votre compte | À  la date de valeur | 
            À la date de  valeur Remarque :  Les fonds seront débités de votre compte  lorsque la HSBC ou la Hang Seng Bank recevra vos directives de paiement  autorisées le jour même. Veuillez vous assurer que votre compte bancaire  contient les fonds suffisants pour votre paiement. | 
        
          | Moment  où les frais d’opération ACH sont débités de votre compte | À  la date de valeur des directives ACH | Le  jour ouvrable (du lundi au vendredi) suivant la date de valeur  | 
        
          | Cycle  des relevés de paiement électronique | Entre  la fin du jour du paiement et le jour ouvrable suivant  | 
            Entre  le jour du paiement et le jour ouvrable suivant Selon le moment du paiement, le  délai de traitement d’un relevé peut être de seulement 3 heures pour des  directives reçues avant 20 h 30.  | 
        
          | Cycle  des relevés de retour de crédit | Fin  de journée (du lundi au vendredi) | Fin  de journée (du lundi au dimanche) | 
        
          | Cycle  des relevés de statistiques de paiement | Fin de journée  
La fréquence de production de relevé dépend de  l’option que vous avez sélectionnée sur le formulaire de demande de paiement  automatique. | 
            Fin de journée  
La fréquence de production de relevé dépend de  l’option que vous avez sélectionnée sur le formulaire de demande de paiement  automatique.           | 
      
      Les changements  principaux suivants entreront en vigueur le 15 juillet 2019 : 
        
        1. Écrans de  paiement de crédit ACH dans HSBCnet : 
        
Lorsque vous effectuez un  paiement de crédit ACH à partir d’un compte établi dans la RAS de Hong Kong,  vous remarquerez les changements principaux suivants : 
      
        
          - Nouvelle  apparence : 
 Nous avons conçu une nouvelle  interface moderne plus conviviale qui facilitera grandement vos opérations  courantes de paiement.
  2. Service de  téléchargement de fichiers : 
  
Vous pourrez envoyer des  paiements de crédit ACH par l’entremise du service de téléchargement de  fichiers de HSBCnet ou de HSBC Connect en utilisant le pseudonyme  d’un bénéficiaire plutôt que son nom et son numéro de compte bancaire. Si votre  entreprise prévoit envoyer des fichiers de paiement de crédit ACH en utilisant  le pseudonyme des bénéficiaires, veuillez communiquer avec votre représentant  du service à la clientèle pour obtenir les exigences relatives aux nouveaux  fichiers dans nos guides d’implantation des messages dès que possible. 
3. Traitement le jour même 
Les paiements de crédit ACH à  partir de comptes établis dans la RAS de Hong Kong peuvent avoir une date de  valeur du jour même et être traités le jour même (entre le lundi et le  vendredi). 
Remarque : L’autorisation  de paiement doit aussi avoir la même date de valeur. 
Le traitement le  jour même n’est pas offert le samedi. Les paiements dont la date de valeur  tombe un samedi doivent être soumis avant l’heure limite, le jour ouvrable  précédent. 
Veuillez noter  que pour le traitement d’un paiement le jour même, les fonds seront aussi  débités de votre compte au moment de l’autorisation de paiement. Veuillez vous  assurer que les fonds disponibles dans votre compte sont suffisants pour vos  opérations au moment de l’autorisation de paiement, faute de quoi vos  directives de paiement pourraient être refusées. 
4. Nom du  bénéficiaire : 
Conformément aux exigences de  compensation du Système de paiements accélérés, si vous envoyez des fonds à un  bénéficiaire en utilisant son numéro de compte, vous êtes obligé d’ajouter  aussi son nom dans la zone prévue à cet effet. La HSBC ou la Hang Seng Bank  refuseront une directive de paiement qui ne contient pas le nom d’un  bénéficiaire. 
Afin de réduire les risques  que votre paiement ACH soit refusé par la banque du bénéficiaire en raison de  la non-concordance du nom du bénéficiaire fourni dans les directives de  paiement, vous avez la responsabilité de vous assurer que le nom du  bénéficiaire que vous avez saisi dans vos directives de paiement est identique  à celui inscrit auprès de la banque du bénéficiaire. 
Veuillez noter que, par le  passé, il n’était pas obligatoire d’entrer le nom du bénéficiaire et le système  ne prenait pas en charge plus de 20 caractères dans cette zone. 
À compter du  15 juillet, le Système de paiements accélérés prendra en charge jusqu’à  140 caractères dans la zone relative au nom du bénéficiaire dans vos  directives de crédit ACH. Pour ajouter des noms de bénéficiaires pouvant  atteindre 140 caractères dans vos fichiers de paiement, veuillez  communiquer avec votre représentant du service à la clientèle pour obtenir le  nouveau guide d’implantation des messages. 
5. Avis de paiement : 
Si vous utilisez un pseudonyme  pour un transfert de fonds effectué par l’entremise du Système de paiements  accélérés, la zone «Beneficiary account» (compte du bénéficiaire) sera  remplacée par une zone «Beneficiary alias» (pseudonyme du bénéficiaire) dans  vos avis. Il y aura une nouvelle zone nommée «Beneficiary alias type» (type de  pseudonyme du bénéficiaire) qui contiendra les codes suivants : 
  
    
      - MOBILE  NUMBER pour le numéro de téléphone cellulaire 
- EMAIL  ID pour l’adresse de courriel 
- FPS  IDENTIFIER pour l’identifiant du Système de paiements accélérés 
  6. Nouveaux relevés relatifs  au traitement de crédit ACH dans HSBCnet : 
  
  Pour soutenir les opérations  effectuées au moyen d’un pseudonyme de bénéficiaire et de ses renseignements  supplémentaires, nous introduisons un nouveau jeu de relevés pour les paiements  de crédit ACH effectués par l’entremise du Système de paiements accélérés. Ces  nouveaux relevés se présenteront dans un nouveau format, et de nouvelles zones  s’ajouteront aux zones actuelles améliorées.
Veuillez vous  reporter au tableau ci-dessous pour connaître la liste des nouveaux relevés et  fichiers de données : 
  
    
      | Relevé | Niveau du relevé | No du relevé (la HSBC)
 | No du relevé (la Hang Seng)
 | 
    
      | Relevé de paiements électroniques automatiques | Niveau du compte | HKR101NEW | HKR103NEW | 
    
      | Niveau du code de paiement | HKR101PNEW | HKR103PNEW | 
    
      | Relevé des retours de paiements de crédit automatiques | Niveau du compte | HKR105NEW | HKR107NEW | 
    
      | Niveau du code de paiement | HKR105PNEW | HKR107PNEW | 
    
      | Relevé de statistiques relatives aux paiements automatiques | Niveau du compte | Not Applicable (N/A) | HKR110NEW | 
    
      | Niveau du code de paiement | HKR109PNEW | HKR110PNEW | 
    
      | Fichier de données relatives aux paiements électroniques automatiques | Niveau du code de paiement | HKR205PNEW | HKR205PNEW | 
    
      | Fichier de données relatives aux retours de paiements de crédit automatiques | Niveau du compte | HKR201NEW | HKR201NEW | 
    
      | Niveau du code de paiement | HKR201PNEW | HKR201PNEW | 
    
      | Fichier de données statistiques relatives aux paiements automatiques | Niveau du code de paiement | HKR203PNEW | HKR203PNEW | 
    
  
 
Si vous utilisez un processus de rapprochement automatisé de vos comptes libellés en dollars de Hong Kong ou en renminbis établis dans la RAS de Hong Kong pour les relevés ou les fichiers de données Autopay, veuillez examiner les renseignements complets sur les changements apportés aux relevés  ici,  et sur les caractéristiques des fichiers de données ici.
Si vous utilisez HSBC Connect, tous les renseignements sur les changements apportés aux relevés et aux fichiers de données se trouvent  ici.
  
Afin que vous ayez le temps de vous adapter aux nouveaux relevés, vous aurez encore accès aux relevés et fichiers de données actuels jusqu’à nouvel ordre. En ce moment, nous estimons que les relevés actuels seront offerts jusqu’au 31 janvier 2020. Nous vous informerons de la date exacte en temps utile.
  
  7. Service de  Renseignements sur le compte dans HSBCnet
  
Nous utiliserons de nouveaux  codes d’opérations et de nouvelles descriptions pour les relevés pour les  opérations qui seront traitées au moyen du Système de paiements accélérés. 
 
8. Relevés : 
Si  vous utilisez un processus de rapprochement automatisé de vos comptes libellés  en dollars de Hong Kong ou en renminbis, vous trouverez des renseignements  détaillés sur les nouvelles descriptions dans les relevés 
ici.
  
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