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Clients titulaires de comptes aux Émirats arabes unis (EAU) : écrans de crédit ACH améliorés pour permettre les rajustements des cotisations aux régimes de retraite
Pour faire suite aux messages envoyés en février, mars et mai 2015, veuillez prendre note que depuis le 1er juin 2015, vous pouvez soumettre vos cotisations aux régimes de retraite (le cas échéant) par l’intermédiaire de HSBCnet. Cette mesure est conforme aux lignes directrices du General Pension & Social Security Authority (GPSSA).
À compter du 20 septembre 2015, d’autres améliorations seront apportées aux écrans de crédit ACH de HSBCnet et aux fichiers de paiement téléchargés au moyen du service de téléchargement de fichiers. Ce changement vise à permettre les rajustements aux cotisations aux régimes de retraite aux EAU.
En plus de la zone «Renseignements relatifs à la remise», les écrans de crédit ACH de HSBCnet incluront la nouvelle zone «Autres renseignements». À compter du 20 septembre, la zone «Autres renseignements» pourra être utilisée pour fournir de l’information détaillée sur les rajustements des cotisations aux régimes de retraite.
Pour vous assurer que l’information relative au rajustement des cotisations de retraite est correctement enregistrée dans votre paiement, veuillez utiliser le format indiqué dans le tableau ci-dessous :
Rajustement des cotisations aux régimes de retraite |
Renseignements relatifs à la remise |
Veuillez indiquer les renseignements relatifs à la remise dans le format ci-dessous pour les rajustements de vos cotisations de retraite :
Cette zone peut contenir jusqu’à 140 caractères.
Cette zone peut contenir jusqu’à 140 caractères.
ADJSTEMPLOYEEIDXXXXX/EMPLOYERIDXXX/S/MMYYYY/B0000000.00/ H0000000.00/S0000000.00/C0000000.00/L0000000.00/O0000000.00/ T0000000.00
Où :
ADJST – Mot clé fixe qui désigne les rajustements EMPLOYEEIDXXXXX – Identifiant d’employé à 15 caractères des ressortissants des EAU EMPLOYERIDXXX – Identifiant d’employeur à 13 caractères fourni par le GPSSA S – Type d’employeur; R pour les entreprises privées et U pour les entreprises publiques
MMYYYY – Mois et année
B0000000.00 – Montant de base, désigné par le préfixe B
H0000000.00 – Allocation de logement, désignée par le préfixe H S0000000.00 – Allocation sociale, désignée par le préfixe S
C0000000.00 – Allocation parentale, désignée par le préfixe C
L0000000.00 – Allocation relative au coût de la vie, désignée par le préfixe L O0000000.00 – Allocation supplémentaire/autre, désignée par le préfixe O T0000000.00 – Salaire mensuel total, allocations comprises, désigné par le préfixe T
Tous les montants ci-dessus doivent contenir 7 chiffres et 2 décimales. Vous devez indiquer les montants, et y ajouter des zéros au besoin (p. ex. B0000250.00). |
Autres renseignements |
Veuillez indiquer les autres renseignements dans le format ci-dessous pour les rajustements de vos cotisations de retraite :
Cette zone peut contenir jusqu’à 175 caractères.
Format pour les rajustements des cotisations de retraite :
E0000000.00/C0000000.00/BDDMMYY/HDDMMYY/SDDMMYY/CDDMMYY/LDDM MYY/ODDMMYY/HP000DDMMYY/ZP000DDMMYY/LT000DDMMYY/SL000DDMM YY/UA000DDMMYY/ST000DDMMYY/LP000000000.00
Où :
E0000000.00 – Cotisation de l’employé, désignée par le préfixe E
C0000000.00 – Cotisation de l’employeur, désignée par le préfixe C
BDDMMYY – Date d’entrée en vigueur du nouveau montant de base, au format JJMMAA, désignée par le préfixe B
HDDMMYY – Date d’entrée en vigueur de la nouvelle allocation de logement, au format JJMMAA, désignée par le préfixe H
SDDMMYY – Date d’entrée en vigueur de la nouvelle allocation sociale, au format JJMMAA, désignée par le préfixe S
CDDMMYY – Date d’entrée en vigueur de la nouvelle allocation parentale, au format JJMMAA, désignée par le préfixe C
LDDMMYY – Date d’entrée en vigueur de la nouvelle allocation relative au coût de la vie, au format JJMMAA, désignée par le préfixe L
ODDMMYY – Date d’entrée en vigueur des nouvelles autres allocations, au format JJMMAA, désignée par le préfixe O
HP000DDMMYY, où 000 correspond au nombre de jours de congé de maladie à demi-temps (aligné à droite et ajout de zéros au besoin) et DDMMYY à la date à partir de laquelle le congé a été utilisé, le tout désigné par le préfixe HP
ZP000DDMMYY, où 000 correspond au nombre de jours de congé de maladie sans solde (aligné à droite et ajout de zéros au besoin) et DDMMYY à la date à partir de laquelle le congé a été utilisé, le tout désigné par le préfixe ZP
LT000DDMMYY, où 000 correspond au nombre de jours de congé à long terme sans solde (aligné à droite et ajout de zéros au besoin) et DDMMYY à la date à partir de laquelle le congé a été utilisé, le tout désigné par le préfixe LT
SL000DDMMYY, où 000 correspond au nombre de jours de congé d’étude sans solde (aligné à droite et ajout de zéros au besoin) et DDMMYY à la date à partir de laquelle le congé a été utilisé, le tout désigné par le préfixe SL
UA000DDMMYY, où 000 correspond au nombre de jours de congé non autorisé (aligné à droite et ajout de zéros au besoin) et DDMMYY à la date à partir de laquelle le congé a été utilisé, le tout désigné par le préfixe UA
ST000DDMMYY, où 000 correspond au nombre de jours de congé à court terme sans solde (aligné à droite et ajout de zéros au besoin) et DDMMYY à la date à partir de laquelle le congé a été utilisé, le tout désigné par le préfixe ST
LP0000000.00 – Montant relatif au congé sans solde, désigné par le préfixe LP
Tous les montants ci-dessus doivent contenir 7 chiffres et 2 décimales. Vous devez indiquer les montants, et y ajouter des zéros au besoin (p. ex. E0000250.00).
Vous devez entrer les détails en suivant exactement le format indiqué. Par exemple, si vous n’avez pas la date d’entrée en vigueur du nouveau montant de base, vous devez quand même inscrire «BDDMMYY». |
Objet du paiement |
Veuillez indiquer le code d’objet «PEN» pour les cotisations de retraite et les rajustements des cotisations de retraite.
Veuillez noter que le code d’objet est obligatoire pour tous les crédits ACH; il peut être sélectionné dans une liste déroulante qui fournit de l’information détaillée sur les codes au moyen du bouton correspondant. |
Code de la banque |
Veuillez indiquer le code de la banque «985110101» pour les cotisations de retraite et les rajustements des cotisations de retraite. |
Pour éviter le refus du paiement, ne mélangez pas les cotisations au régime de retraite, les rajustements des cotisations et les autres crédits ACH dans un même lot. |
À compter du 20 septembre, lorsque vous établirez des directives de paiement au moyen d’un modèle général ou à accès restreint, vous pourrez ajouter des commentaires supplémentaires pour vos rajustements des cotisations de retraite dans la zone «Autres renseignements».
Information pour les clients qui utilisent le service de téléchargement de fichiers Vous pourrez aussi ajouter des renseignements supplémentaires pour vos rajustements des cotisations de retraite dans les fichiers de paiement téléchargés au moyen du service de téléchargement de fichiers de HSBCnet. Pour obtenir de l’information détaillée sur la façon d’inclure de l’information sur les rajustements des cotisations de retraite dans vos fichiers de paiement, veuillez consulter le tableau ci-dessous :
Rajustement des cotisations aux régimes de retraite |
| iFile |
SECPTY -"@LVP@" - Zone 44
Détails du paiement – Ligne 1 |
ADJSTEMPLOYEEID12345/EMPLOYERID123/ |
SECPTY -"@LVP@" - Zone 45
Détails du paiement – Ligne 2 |
S/MMYYYY/B0000000.00/H0000000.00/ |
SECPTY -"@LVP@" - Zone 46
Détails du paiement – Ligne 3 |
S0000000.00/C0000000.00/ |
SECPTY -"@LVP@" - Zone 47
Détails du paiement – Ligne 4 |
L0000000.00/O0000000.00/T0000000.00 |
SECPTY -"@LVP@" - Zone 55
Renseignements entre banques – Ligne 1 |
E0000000.00/C0000000.00/BDDMMYY |
SECPTY -"@LVP@" - Zone 56
Renseignements entre banques – Ligne 2 |
/HDDMMYY/SDDMMYY/CDDMMYY/LDDMMYY |
SECPTY -"@LVP@" - Zone 57
Renseignements entre banques – Ligne 3 |
/ODDMMYY/HP000DDMMYY/ZP000DDMMYY/ |
SECPTY -"@LVP@" - Zone 58
Renseignements entre banques – Ligne 4 |
LT000DDMMYY/SL000DDMMYY/UA000DDMMYY |
SECPTY -"@LVP@" - Zone 59
Renseignements entre banques – Ligne 5 |
/ST000DDMMYY/LP000000000.00 |
| MEABASIC |
No colonne – AF – Renseignements relatifs à la remise 1 |
ADJSTEMPLOYEEID12345/EMPLOYERID123/ |
| No colonne – AG – Renseignements relatifs à la remise 2 |
S/MMYYYY/B0000000.00/H0000000.00/ |
| No colonne – AH – Renseignements relatifs à la remise 3 |
S0000000.00/C0000000.00/ |
| No colonne – AI – Renseignements relatifs à la remise 4 |
L0000000.00/O0000000.00/T0000000.00 |
| No colonne – AM – Renseignements entre banques 1 |
E0000000.00/C0000000.00/BDDMMYY |
| No colonne – AN – Renseignements entre banques 2 |
/HDDMMYY/SDDMMYY/CDDMMYY/LDDMMYY |
| No colonne – AO – Renseignements entre banques 3 |
/ODDMMYY/HP000DDMMYY/ZP000DDMMYY/ |
| No colonne – AP – Renseignements entre banques 4 |
LT000DDMMYY/SL000DDMMYY/UA000DDMMYY |
| No colonne – AQ – Renseignements entre banques 5 |
/ST000DDMMYY/LP000000000.00 |
| XML v2.0 |
Renseignements relatifs à la remise non structurés
<RmtInf> <Ustrd> |
ADJSTEMPLOYEEID12345/EMPLOYERID123/ |
| <RmtInf> <Ustrd> |
S/MMYYYY/B0000000.00/H0000000.00/ |
| <RmtInf> <Ustrd> |
S0000000.00/C0000000.00/ |
| <RmtInf> <Ustrd> |
L0000000.00/O0000000.00/T0000000.00 |
| <RmtInf> <Ustrd> |
E0000000.00/C0000000.00/BDDMMYY |
| <RmtInf> <Ustrd> |
/HDDMMYY/SDDMMYY/CDDMMYY/LDDMMYY |
| <RmtInf> <Ustrd> |
/ODDMMYY/HP000DDMMYY/ZP000DDMMYY/ |
| <RmtInf> <Ustrd> |
LT000DDMMYY/SL000DDMMYY/UA000DDMMYY |
| <RmtInf> <Ustrd> |
/ST000DDMMYY/LP000000000.00 |
| Paymul |
Groupe 16 – FTX+PMD Élément – 4451-C108-4440 Texte libre – première occurrence |
ADJSTEMPLOYEEID12345/EMPLOYERID123/ |
| Groupe 16 – FTX+PMD Élément – 4451-C108-4440 Texte libre – occurrences |
S/MMYYYY/B0000000.00/H0000000.00/ |
| Groupe 16 – FTX+PMD Élément – 4451-C108-4440 Texte libre – occurrences |
S0000000.00/C0000000.00/ |
| Groupe 16 – FTX+PMD Élément – 4451-C108-4440 Texte libre – occurrences |
L0000000.00/O0000000.00/T0000000.00 |
| Groupe 16 – FTX+PMD Élément – 4451-C108-4440 Texte libre – deuxième |
E0000000.00/C0000000.00/BDDMMYY |
| Groupe 16 – FTX+PMD Élément – 4451-C108-4440 Texte libre – occurrences |
/HDDMMYY/SDDMMYY/CDDMMYY/LDDMMYY |
| Groupe 16 – FTX+PMD Élément – 4451-C108-4440 Texte libre – occurrences |
/ODDMMYY/HP000DDMMYY/ZP000DDMMYY/ |
| Groupe 16 – FTX+PMD Élément – 4451-C108-4440 Texte libre – occurrences suivantes |
LT000DDMMYY/SL000DDMMYY/UA000DDMMYY |
| Groupe 16 – FTX+PMD Élément – 4451-C108-4440 Texte libre – occurrences suivantes |
/ST000DDMMYY/LP000000000.00 |
Où :
ADJST – Mot clé fixe qui désigne les rajustements
EMPLOYEEIDXXXXX – Identifiant d’employé à 15 caractères des ressortissants des EAU
EMPLOYERIDXXX – Identifiant d’employeur à 13 caractères fourni par le GPSSA
S – Type d’employeur; R pour les entreprises privées et U pour les entreprises publiques
MMYYYY – Mois et année
B0000000.00 – Montant de base, désigné par le préfixe B
H0000000.00 – Allocation de logement, désignée par le préfixe H
S0000000.00 – Allocation sociale, désignée par le préfixe S
C0000000.00 – Allocation parentale, désignée par le préfixe C
O0000000.00 – Allocation supplémentaire/autre, désignée par le préfixe O L0000000.00 – Allocation relative au coût de la vie, désignée par le préfixe L T0000000.00 – Salaire mensuel total, allocations comprises, désigné par le préfixe T E0000000.00 – Cotisation de l’employé, désignée par le préfixe E
C0000000.00 – Cotisation de l’employeur, désignée par le préfixe C
E0000000.00 – Cotisation de l’employé, désignée par le préfixe E
C0000000.00 – Cotisation de l’employeur, désignée par le préfixe C
BDDMMYY – Date d’entrée en vigueur du nouveau montant de base, au format JJMMAA, désignée par le préfixe B
HDDMMYY – Date d’entrée en vigueur de la nouvelle allocation de logement, au format JJMMAA, désignée par le préfixe H
SDDMMYY – Date d’entrée en vigueur de la nouvelle allocation sociale, au format JJMMAA, désignée par le préfixe S
CDDMMYY – Date d’entrée en vigueur de la nouvelle allocation parentale, au format JJMMAA, désignée par le préfixe C
LDDMMYY – Date d’entrée en vigueur de la nouvelle allocation relative au coût de la vie, au format JJMMAA, désignée par le préfixe L
ODDMMYY – Date d’entrée en vigueur des nouvelles autres allocations, au format JJMMAA, désignée par le préfixe O
HP000DDMMYY, où 000 correspond au nombre de jours de congé de maladie à demi-temps (aligné à droite et ajout de zéros au besoin) et DDMMYY à la date à partir de laquelle le congé a été utilisé, le tout désigné par le préfixe HP
ZP000DDMMYY, où 000 correspond au nombre de jours de congé de maladie sans solde (aligné à droite et ajout de zéros au besoin) et DDMMYY à la date à partir de laquelle le congé a été utilisé, le tout désigné par le préfixe ZP
LT000DDMMYY, où 000 correspond au nombre de jours de congé à long terme sans solde (aligné à droite et ajout de zéros au besoin) et DDMMYY à la date à partir de laquelle le congé a été utilisé, le tout désigné par le préfixe LT
SL000DDMMYY, où 000 correspond au nombre de jours de congé d’étude sans solde (aligné à droite et ajout de zéros au besoin) et DDMMYY à la date à partir de laquelle le congé a été utilisé, le tout désigné par le préfixe SL
UA000DDMMYY, où 000 correspond au nombre de jours de congé non autorisé (aligné à droite et ajout de zéros au besoin) et DDMMYY à la date à partir de laquelle le congé a été utilisé, le tout désigné par le préfixe UA
ST000DDMMYY, où 000 correspond au nombre de jours de congé à court terme sans solde (aligné à droite et ajout de zéros au besoin) et DDMMYY à la date à partir de laquelle le congé a été utilisé, le tout désigné par le préfixe ST
LP0000000.00 – Montant relatif au congé sans solde, désigné par le préfixe LP
Tous les montants ci-dessus doivent contenir 7 chiffres et 2 décimales. Vous devez indiquer les montants, et y ajouter des zéros au besoin (p. ex. E0000250.00). Veuillez indiquer le code d’objet «PEN» pour les rajustements des cotisations de retraite.
Veuillez indiquer le code de la banque «985110101» pour les cotisations de retraite et les rajustements des cotisations de retraite.
Vous devez entrer les détails en suivant exactement le format indiqué. Par exemple, si vous n’avez pas la date d’entrée en vigueur du nouveau montant de base, vous devez quand même inscrire «BDDMMYY».
Pour le format XML v3.0, veuillez communiquer avec votre représentant de la HSBC. Pour éviter le refus du paiement, ne mélangez pas les cotisations au régime de retraite, les rajustements des cotisations et les autres crédits ACH dans un même lot. |
To avoid payment rejections, please do not provide pension payments, pension adjustments and other ACH Credit payments in a single batch |
Veuillez noter qu’à compter du 20 septembre 2015, nous n’accepterons plus les renseignements supplémentaires concernant les rajustements des cotisations aux régimes de retraite transmis sur du papier à en-tête officiel de votre entreprise.
Pour obtenir de plus amples renseignements sur les paiements de rajustements des cotisations aux régimes de retraite aux EAU, veuillez communiquer avec votre centre de soutien HSBCnet ou votre représentant de la HSBC. |
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