Foire aux questions à l’intention des clients qui détiennent des comptes et des modèles de paiement en litas et qui sont touchés par l’adoption de l’euro en Lituanie.

Qu’arrivera-t-il à la monnaie lituanienne et quand?
La Lituanie va adopter l’euro (EUR) comme monnaie légale le 1er janvier 2015. La monnaie lituanienne, le litas (LTL), n’aura plus cours et ne sera plus acceptée comme monnaie légale à partir du 15 janvier 2015. La Banque de la Lettonie échangera les billets de banque et les pièces de monnaie en circulation contre des billets et des pièces en euros pendant une durée indéterminée. Important : HSBCnet ne prendra plus en charge les opérations et les comptes en litas à compter du 1er janvier 2015, date à partir de laquelle l’euro deviendra la monnaie légale de la Lituanie.

Qu’arrivera-t-il à mes comptes en litas actuels?
À partir du 1er janvier 2015, HSBCnet ne prendra plus en charge les comptes en litas. Vos comptes en litas ne seront cependant pas automatiquement transférés dans de nouveaux comptes en euros ou dans des comptes en euros existants. Si vous détenez des comptes en litas actifs, vous devez prendre une des mesures suivantes, selon votre situation :
  • Ouvrir un nouveau compte en euros et fermer votre compte en litas.
  • Fermer votre compte en litas si vous détenez un compte en euros que vous pourrez utiliser ultérieurement ou si vous n’avez tout simplement pas besoin d’un compte de remplacement.

Nous avons établi un taux de change fixe de 1 euro pour 3,45280 litas afin de faciliter le règlement des soldes créditeurs ou débiteurs. Voici ce que vous devez faire avant de fermer votre compte en litas :

  • Comptes en litas qui affichent un solde créditeur : veuillez transférer le solde créditeur dans un compte en euros existant en utilisant le taux de change fixe susmentionné.
  • Comptes en litas qui affichent un solde débiteur : veuillez rembourser le solde débiteur en utilisant le taux de change fixe susmentionné.
  • Comptes en litas dont le solde est nul : vous n’avez aucune mesure à prendre avant la fermeture du compte.

Qu’arrivera-t-il aux modèles de paiement qui font référence à des comptes en litas ou dont la devise de paiement est le litas?
Vous devez ouvrir un compte en euros ou désigner un compte existant pour remplacer le compte en litas que vous devez fermer. Comme le numéro de votre compte existant/nouveau compte en euros sera différent du numéro de votre compte en litas, les modèles liés à votre compte en litas ne seront plus disponibles. Ils ne seront pas automatiquement convertis ou reproduits. Vous devrez les modifier avant le 1er janvier 2015 pour les utiliser avec votre nouveau compte/compte existant en euros. Les modèles de paiement qui définissent un compte de débit en litas et qui ne sont pas modifiés avant le 1er janvier 2015 seront supprimés à la date d’entrée en vigueur du changement. 

Qu’arrivera-t-il à mes opérations de paiement en attente, à mes paiements postdatés et à mes directives permanentes en litas?
Les exigences susmentionnées s’appliquent. Les opérations de paiement en attente, les paiements postdatés et les directives permanentes en litas ou portés au débit d’un compte en litas devront être modifiés avant le 1er janvier 2015. Les opérations portées au débit d’un compte en litas seront supprimées le 1er janvier 2015.

Remarque importante : tous les paiements en litas autorisés ou datés du 1er janvier 2015 ou d’une date postérieure au 1er janvier 2015 seront rejetés par le système. Pour vous assurer de traiter toutes les opérations en litas qui sont en cours, veillez à ce que toutes les opérations de paiements en attente soient autorisées avant la fermeture des bureaux le 31 décembre 2014. Pour éviter que des directives permanentes ou des paiements établis en litas et datés du 1er janvier 2015 ou d’une date ultérieure ne soient rejetés, vous devez modifier vos modèles de paiement en y remplaçant le litas par l’euro avant le 1er janvier 2015.  

Qu’arrivera-t-il si j’essaie de modifier ou de créer un modèle de paiement général ou à accès restreint après le 1er janvier 2015? 

Pour les modèles de paiement généraux
Lorsque vous modifierez un modèle de paiement général ou créerez des directives de paiement à partir du 1er janvier 2015 :
  • Si le compte prédéfini du modèle de paiement est un compte en litas, le modèle de paiement sera automatiquement supprimé le 1er janvier 2015 et vous ne pourrez plus l’utiliser pour créer de nouvelles directives de paiement.  
  • Si la devise prédéfinie du modèle de paiement est le litas, le système supprimera la devise et sélectionnera automatiquement la première devise qui figure sur la liste (l’AED, par exemple).  
  • Si un montant de paiement était prédéfini dans le modèle, ce montant restera le même.
Pour les modèles à accès restreint
Lorsque vous modifierez un modèle à accès restreint à partir du 1er janvier 2015 :
  • Si le compte prédéfini du modèle de paiement est un compte en litas, le modèle de paiement sera automatiquement supprimé le 1er janvier 2015 et vous ne pourrez plus l’utiliser pour créer de nouvelles directives de paiement.  
  • Si la devise prédéfinie du modèle de paiement est le litas, le système supprimera la devise et sélectionnera automatiquement la première devise qui figure sur la liste (l’AED, par exemple).  
  • Si un montant de paiement était prédéfini dans le modèle, ce montant restera le même.

Lorsque vous créerez des directives de paiement pour un modèle à accès restreint à partir du 1er janvier 2015 :

  • Si le compte prédéfini du modèle de paiement est un compte en litas, le modèle de paiement sera automatiquement supprimé le 1er janvier 2015 et vous ne pourrez plus l’utiliser pour créer de nouvelles directives de paiement.  
  • Si la devise prédéfinie du modèle de paiement est le litas, cette devise continuera à être affichée, mais en mode lecture seulement (c.-à-d. que vous ne pourrez la modifier et l’option sera grisée). Cependant, même si dans ce cas il sera possible de soumettre un paiement en litas après le 1er janvier 2015, il faut savoir que le paiement sera rejeté.  
  • Si un montant de paiement était prédéfini dans le modèle, ce montant restera le même.

Vais-je être en mesure de consulter l’historique de mes comptes en litas après le 1er janvier 2015?
Si vous fermez vos comptes en litas et les supprimez de HSBCnet, l’historique de ces comptes sera supprimé de HSBCnet le 1er janvier 2015. Cependant, si vous ne faites que fermer vos comptes en litas (sans les supprimer de HSBCnet), le système conservera l’historique de vos comptes fermés pendant 180 jours. 

Qu’en est-il pour les comptes de tiers en litas?
Il y a trois banques qui sont inscrites sur le site de HSBCnet en vertu d’une entente de tiers et qui traitent les opérations en litas. Les comptes en litas d’autres établissements ne seront plus pris en charge une fois que le litas n’aura plus cours légal. Il se peut que les méthodes de règlement et les processus de fermeture des comptes des autres établissements diffèrent des nôtres; vous devez communiquer avec eux pour connaître leurs exigences. Les comptes en litas de tiers seront pris en charge par HSBCnet jusqu’au 1er janvier 2015. Cependant, après cette date, nous ne traiterons plus les opérations en litas.

     
       
 
 

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